Rendez-vous automnal de l’agglomération grenobloise, le 34ème Festival International du Film Nature et Environnement sera maintenu, mais en numérique !
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Programme : www.festivalfilmfneisere.org
En France, brûler ou enfouir les déchets ménagers reste les solutions privilégiées. A contre-courant, Besançon, Grenoble ou Roubaix tentent de sortir de cette logique en menant des politiques ambitieuses de réduction.
254 kilos. C’est la quantité d’ordures ménagères produite chaque année par un Français. Soit le poids de deux réfrigérateurs américains. Une fois collectées, les poubelles grises sont envoyées en décharge ou brûlées dans des incinérateurs. Deux solutions polluantes. Directives européennes et lois s’accumulent donc pour encourager les collectivités à se fixer des objectifs de réduction des déchets ménagers.
Au début du mois d’octobre 2020, le Gouvernement, via l’Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP), a finalisé la vente des bandes de fréquences 3,4 à 3,8 GHz aux 4 opérateurs des téléphonies mobiles pour un montant total de 2,8 milliards d’euros.
Ces fréquences ont pour finalité le déploiement prochain d’une première offre mobile 5G qui a comme objectif l’augmentation de débit de connexion dans les zones les plus denses de notre territoire. Les grandes promesses liées au déploiement de la 5G, connectivité très haut débit 500MB/s, télémédecine, véhicules autonomes, industrie, etc. ne seront possible qu’avec une nouvelle génération de 5G sur la bande 26GHz qui n’est à l’heure actuelle par encore normalisée et devrait se déployer à l’horizon 2023-2025.
Par conséquent, le déploiement prochain de la 5G sur les fréquences 3,4-3,8 GHz nous questionne à plusieurs titres.
Depuis plusieurs années, Grenoble-Alpes Métropole soutient le développement d’actions portées par des acteurs du territoire et s’inscrivant dans un ou plusieurs axes du plan métropolitain.
Par ailleurs, si les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire ont su développer des alternatives économiques durables résilientes et encore plus pertinentes en ces temps de crise, certaines d’entre elles doivent également faire face à des difficultés liées à la Covid-19 et à ce titre ces structures sollicitent une aide de la Métropole.
Chers collègues,
Avec la crise sanitaire, la France a ouvert les yeux sur une réalité qui passe d’ordinaire sous les radars : des familles, des personnes seules, des jeunes ont besoin de l’aide alimentaire pour ne pas avoir faim
Près de 9 Millions de personnes pauvres aujourd’hui, 12 % de la population. Huit fois plus que dans les années 1980 65 % sont dans les grandes villes.
La réalité pour ces personnes ce sont des restes à vivre de de 2 à 9 € par jour et par personne ( et ce sont celles et ceux qui ont encore des ressources)
On dénombre également 3 millions d’enfants pauvres en France 300 000 personnes à la rue (fondation abbé pierre) 100 000 de plus qu’il y a 2 ans.
« Nous n’avons plus d’interlocuteurs dédiés au sein du gouvernement. Il manque un portage politique, et donc on assiste à une baisse d’ambition du plan. On ne peut pas dire qu’il n’y a rien. Il y a eu la prime de rentrée scolaire, des fonds pour l’aide alimentaire… Mais on est très loin de l’énergie qu’il faudrait pour aller vers l’éradication de la grande pauvreté, comme le voulait le président de la République il y a 2 ans. Prenez le plan de relance. La pauvreté fait partie des grands oubliés, c’est comme si ces sujets n’étaient pas dans le viseur… » s’inquiète Christophe Robert. »
Alors revenons au cadre de notre délibération dans lequel cette dernière s’inscrit.
Les objectifs de la stratégie nationale de prévention et lutte contre la pauvreté, annoncée le 13 septembre 2018, par le Président de la République était d’éviter l’émergence de la pauvreté dès les premières années de la vie, de garantir au quotidien les droits fondamentaux des enfants, d’assurer à tous les jeunes un parcours de formation leur permettant d’acquérir des compétences et de prendre leur indépendance, de rendre les droits sociaux plus accessibles, plus équitables et plus incitatifs à l’activité et d’investir pour l’accompagnement de tous vers emploi.
La stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté visait à garantir sur l’ensemble du territoire l’accès effectif de tous aux droits fondamentaux dans les domaines de l’emploi, du logement, de la protection de la santé, de la justice, de l’éducation, de la formation et de la culture, de la protection de la famille et de l’enfance.
Comme je le soulignais plus, nous ne sommes pas à la hauteur des enjeux, et la situation pousse à changer de braquet, si l’on veut vraiment changer les choses.
Cet après midi nous allons délibérer sur une contractualisation qui certes a le mérite d’exister et permet de donner des réponses d’urgence et je vais y revenir, mais qui ne permet pas de proposer des réponses structurelles.
Face au risque humanitaire entraîné par la crise sanitaire, il fallait une aide financière aux plus modestes, un soutien aux associations, la mobilisation de places d’hébergement et c’est ce que nous faisons au quotidien avec l’ensemble des partenaires dont l’État. Mais l’accès à un logement décent comme l’accès digne à l’alimentation appellent aujourd’hui des réponses de fond, pour reprendre les propos de Caritas France dans son rapport sur la Pauvreté à commencer par un revenu permettant de vivre décemment, ce qui suppose une hausse des bas salaires, un renforcement des filets de protection pour les personnes en emploi précaire, des aides accrues au logement, et un très net relèvement des minima sociaux.
Nous aurons l’occasion ensemble d’y revenir dans les mois qui viennent avec des propositions métropolitaines à ce sujet.
Il me semblait important et nécessaire de rappeler tout cela en amont avant de rentrer dans le corps de la délibération.
J’y viens maintenant.
Après avoir contractualisé avec des départements dès 2019, l’État a souhaité que des métropoles s’engagent elles aussi en 2020. Au regard du grand nombre d’actions déjà déployé par la Métropole dans les champs d’intervention précités cette contractualisation est apparue opportune.
L’objectif premier du contrat Etat-Métropole, d’une durée de deux ans, est de renforcer les actions entreprises sur le territoire en faveur des publics les plus précaires en matière d’emploi, d’insertion, d’accès au logement ou de cohésion sociale en s’appuyant sur les compétences métropolitaines.
Les principales actions proposées par la Métropole s’organisent autour de trois axes, trois axes qui sont pour nous essentiels pour répondre aux enjeux donc je parlais en préambule :
- Hébergement/logement : soutien aux actions de prévention des expulsons mises en oeuvre par les bailleurs, renforcement du travail pair visant à la participation des personnes accompagnées, évaluation du dispositif logement d’abord des jeunes sans ressources,
- Emploi/insertion : renforcement des moyens du Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes, déploiement d’une équipe pluridisciplinaire dédiée à l’accompagnement des femmes en situation de monoparentalité, expérimentation de permanences d’infirmier psychologue dans les maisons de l’emploi et formation des professionnels de l’accompagnement socioprofessionnel aux questions de santé mentale, soutien au projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée et au projet Cohérence pour faciliter l’accès des plus précaires aux structures d’insertion par l’activité économique.
- Cohésion sociale : renforcement des actions de soutien à la parentalité des ménages précaires en quartiers de la politique de la ville, action de facilitation de l’accès à des aliments de qualité et produits localement pour les personnes les plus précaires, renforcement des actions de lutte contre la fracture numérique, réalisation d’un diagnostic de santé intercommunal.
L’ engagement financier de l’Etat est de soutenir les actions du territoire métropolitain à hauteur de 325 k euros pour la première année du contrat. Ce dernier pourra être reconduit jusqu’à 2 fois, soit une durée total de 3 ans. La Métropole s’engage à cofinancer les actions entreprises à part égale avec l’Etat. Les actions mises en œuvre pourront débuter dès le 1er décembre 2020.
Le présent contrat étant d’une durée de deux ans, un travail de préparation de la deuxième année du contrat pourra démarrer dès la signature de ce dernier afin d’intégrer des possibles actions qui s’inscriront véritablement dans des réponses structurelles de fond.
Alors mes cher.e.s collègues je vous propose bien évidemment de voter cette délibération qui nous permet d’avancer, et je nous engage à continuer de travailler collectivement pour agir massivement et considérer que cela est au-delà de toute considération, la première de nos priorités.
Merci Monsieur le vice-président, chers collègues,
Le débat qui nous anime a été entamé en commission.
Il est crucial. Bien sûr, nous sommes favorables à une charte partenariale avec les communes. C’est nécessaire. Utile.
Mais il est tout autant nécessaire d’être clair et convergents sur les objectifs que nous nous fixons, surtout pour une charte qui couvre 2020-2026, l’intégralité du mandat qui s’ouvre…
Merci donc au vice-président d’avoir réintégré dans la délibération un niveau d’objectif. En l’occurrence -50% GES entre 2005 et 2030.
Or, chers collègues, il ne peut pas nous échapper, dans cette assemblée, le débat vif, porté par les scientifiques d’abord, les citoyens ensuite avec les marches climat et notre affaire à tous qui a réuni plus de 2 millions de signature pour engager un recours climat contre l’Etat français. Je suis convaincu que nous avons été nombreux à signer le soutien à ce recours.
Depuis, que s’est-il passé ?
La nouvelle commission européenne propose de rehausser les objectifs européens de réduction des GES à 55% d’ici 2030.
Face à la commission, le parlement européen s’est réveillé et a voté largement dans la nouvelle loi climat européenne un objectif de réduction de 60% des GES d’ici 2030. Ce simple objectif de 60% -celui choisi par le Parlement européen – nécessiterait déjà de rehausser les objectifs de notre PCAEM (à 55% au lieu de 50, un effort de 5 points ou 10% supplémentaires). Mais comme nous l’a communiqué le Vice président Verri, que je remercie encore, rejoignant les scientifiques, les Nations Unies indiquent qu’il faudrait réduire les émissions de gaz à effet de serre européennes d’au moins 65 % d’ici à 2030, ce qui ramené à l’année de référence de notre PCAEM (qui est 2005 et non 1990) appelle un objectif de 60% de réduction des GES (un effort de 10 points ou de 23% supplémentaires !), un objectif de 60% d’ici 2030, non pas pour être un territoire pionnier, précurseur, simplement pour prendre notre, notre juste part, proportionné et équitable de ce que l’Europe doit réaliser comme trajectoire.
Chers collègues, hier –comble du calendrier- pour la 1ère fois le Conseil d’Etat a enjoint l’Etat français a lui démontrer sous 3 mois, sous 3 mois, que le retard que prend la France depuis 2015 reste compatible avec la loi climat. Cette décision est historique. Pour la première fois, l’Etat doit faire la démonstration que le niveau de son action est compatible avec la COP21.
Cette décision du Conseil d’Etat est la suite de l’affaire du siècle signée par plusieurs millions de citoyens. Elle est la suite d’un recours engagé par la Ville de Grande-Synthe, appuyée par des associations de justice climatique (Oxfam, Greenpeace, FNH, Notre affaire à tous) et par deux communes qui s’y sont jointes, la capitale et une commune de notre territoire, Grenoble. Permettez moi un passage de la décision du Conseil d’Etat : « la région parisienne comme l’agglo… »
Chers collègues, il nous semble que nous ne pouvons pas fermer les yeux ni sur les alertes des scientifiques ni sur la mobilisation citoyenne ni sur la décision de justice historique du Conseil d’Etat. C’est pour quoi, parce que notre territoire est à la fois l’un des plus sensible au dérèglement climatique et parce qu’il a toujours été pionnier, que nous vous proposons d’amender cette délibération pour engager sans attendre la révision du PCAEM en ré-haussant nos objectifs à 60% d’ici 2030, en engageant sans attendre les études du scenario dit « de rupture » avec la communauté scientifique locale et en prévoyant que la charte que nous votons ce jour s’y conformera.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Au sommaire notamment :
A suivre en ligne
Emploi, insertion et jeunesse
Plan de lutte contre la pauvreté – contractualisation Etat-Métropole
L’objectif premier du contrat Etat-Métropole, d’une durée de deux ans, est de renforcer les actions entreprises sur le territoire en faveur des publics les plus précaires en matière d’emploi, d’insertion, d’accès au logement ou de cohésion sociale en s’appuyant sur les compétences métropolitaines.
Culture, éducation et participation citoyenne
Démarche d’élaboration de la politique participative de Grenoble-Alpes Métropole
L’émergence d’une citoyenneté métropolitaine est essentielle : c’est la chance et le défi des métropoles d’inventer une nouvelle fabrique des décisions, responsables parce que partagées, dialoguées, co construites en continu avec et par les habitant.es des communes, ciotyen.es métropolitains de fait. Faire ensemble, favoriser le pouvoir d’agir des ciotyen.nes, soutenir l’implication de toutes et tous, aller chercher les expressions singulières et des invisibles relève d’une volonté de promouvoir une citoyenneté active, de renforcer la cohésion sociale, de faire société autrement.
A l’aune du nouveau mandat, l’émergence d’une citoyenneté métropolitaine constitue un objectif majeur que nous devons favoriser, accompagner, organiser tant sur le plan politique que managérial.
Cycle de l’eau
Plan de relance du cycle de l’eau : adoption du contrat d’agglomération avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et engagement de la Métropole au programme « Plan de rebond biodiversité climat »
L’Agence de l’eau a prévu de souscrire un complément au plan de relance du gouvernement en mettant à disposition 63M€ supplémentaires pour le petit cycle et 2M€ pour le grand cycle de l’eau sur la même période.
Cette délibération a pour objectif de décliner les engagements de la Métropole dans ces trois outils de programmation financière pour le cycle de l’eau, contrat d’agglomération, plan de rebond et plan de relance.
Il est ainsi proposé que la Métropole s’engage dans un nouveau contrat d’agglomération sur la période 2020-2023 et mette en oeuvre une accélération de la déclinaison de ses schémas directeurs eau potable, assainissement et de sa feuille de route GEMAPI via une souscription aux plans de rebond et de relance de l’Agence de l’eau.
Habitat, logement et hébergement
Dispositif expérimental d’encadrement des loyers issu de la loi portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (ELAN) – Demande d’expérimentation
L’encadrement permettra à un locataire concerné de contester son loyer s’il dépasse les niveaux fixés par le Préfet. Il dispose pour cela d’un délai de trois mois à compter de la signature du bail pour saisir la commission départementale de conciliation. Le but est d’améliorer les rapports locatifs et de restreindre les loyers trop élevés dans les cas où ils ne correspondent pas à la qualité du bien proposé ou à la réalité du marché, donc à limiter les abus.
🔴 Réguler le marché, corriger les abus, rendre transparents les loyers du parc privé, protéger les locataires : la Métropole grenobloise s'engage à expérimenter le dispositif de la loi ELAN d’encadrement des loyers. @Nicolas_Beron_P @chrisgarnier38 #CMetro
— Une Métropole d'Avance (@UMA_METRO) November 20, 2020
Santé, stratégie et sécurité alimentaire
Participation au projet d’accompagnement à la transition alimentaire – Collectif autonomie alimentaire de Grenoble et ses environs
La crise sanitaire que nous traversons a mis en évidence la fragilité de notre système alimentaire, totalement dépendant des importations et de la fluidité des flux mondialisés de denrées. Cela a révélé l’urgence à renforcer les politiques publiques visant à sécuriser l’approvisionnement alimentaire, posant notamment la question d’une relocalisation d’une part importante de notre alimentation.
Économie sociale, solidaire et circulaire
Soutien aux structures et aux projets d’Économie Sociale et Solidaire
Depuis plusieurs années, Grenoble-Alpes Métropole soutient le développement d’actions portées par des acteurs du territoire et s’inscrivant dans un ou plusieurs axes du plan métropolitain.
Par ailleurs, si les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire ont su développer des alternatives économiques durables résilientes et encore plus pertinentes en ces temps de crise, certaines d’entre elles doivent également faire face à des difficultés liées à la Covid-19 et à ce titre ces structures sollicitent une aide de la Métropole.
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Participation au projet d’accompagnement à la transition alimentaire – Collectif autonomie alimentaire de Grenoble et ses environs
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Soutien aux structures et aux projets d’Economie Sociale et Solidaire – Deuxième tranche au titre de l’année 2020 – Consommation locale et responsable
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Soutien aux structures et aux projets d’Economie Sociale et Solidaire – Deuxième tranche au titre de l’année 2020 – Alimentation durable
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Soutien aux structures et aux projets d’Economie Sociale et Solidaire – Deuxième tranche au titre de l’année 2020 – Culture et tiers-lieux
Vœu
Vœu pour un moratoire sur la mise en place de la 5G
Au début du mois d’octobre 2020, le Gouvernement, via l’Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP), a finalisé la vente des bandes de fréquences 3,4 à 3,8 GHz aux 4 opérateurs des téléphonies mobiles pour un montant total de 2,8 milliards d’euros.
Ces fréquences ont pour finalité le déploiement prochain d’une première offre mobile 5G qui a comme objectif l’augmentation de débit de connexion dans les zones les plus denses de notre territoire. Les grandes promesses liées au déploiement de la 5G, connectivité très haut débit 500MB/s, télémédecine, véhicules autonomes, industrie, etc. ne seront possible qu’avec une nouvelle génération de 5G sur la bande 26GHz qui n’est à l’heure actuelle par encore normalisée et devrait se déployer à l’horizon 2023-2025.
Par conséquent, le déploiement prochain de la 5G sur les fréquences 3,4-3,8 GHz nous questionne à plusieurs titres.
Céline Deslattes
Co-présidente de groupe
Francis Dietrich
Co-président de groupe & Maire de Champ-sur-Drac
Le 28 juin, les électrices et électeurs ont fait le choix d’une Métropole
qui porte les transitions, une Métropole qui conjugue justice sociale et
climatique, une Métropole de la coopération territoriale, sociale, écologique
et économique.
Notre groupe de 37 élu.e.s souhaite accélérer le travail qui a été engagé
sous le mandat précédent pour garder une Métropole d’avance avec des
élus de tout le territoire : la Tronche, Grenoble, Saint-Martin-d’Hères,
Echirolles, Eybens, Champagnier, Vizille, Champ-sur-Drac, Seyssinet-
Pariset et Saint-Egrève. La vie à l’heure métropolitaine est une réalité.
Urbains, périurbains, rurbains : ensemble relevons tous les défis !
Aujourd’hui, défi climatique, fragilités sociales, territoriales et sanitaires
constituent les enjeux majeurs auxquels nous devons faire face
ensemble. Écrivons une nouvelle page de notre histoire, une Métropole
de gauche, citoyenne et écologiste qui fixe un cap ambitieux et garde
un temps d’avance.
Margot Belair
Florent Cholat
Pierre Bejjaji
Alan Confesson
Yann Mongaburu
Depuis quelques mois, la pandémie a fait exploser la pratique du vélo dans l’agglomération. À Grenoble, l’évolution de la pratique du vélo se situe entre 120% et 160% selon les jours et jusqu’à plus de 53% sur les équipements Chronovélo*
Ce jeudi 12 novembre, en comité syndical, le Président Mr Sylvain Laval a proposé de voter une réduction symbolique des abonnements Métrovélo de 50% jusqu’à la fin du confinement.
Élu·es issu·es du groupe Une Métropole d’Avance, nous avons proposé 2 amendements à cette proposition afin de marquer une politique ambitieuse pour le développement du vélo dans l’agglomération :
– Un amendement pour étendre cette offre promotionnelle pour la durée de l’état d’urgence sanitaire, incluant donc le temps du déconfinement (temps dont nous connaissons désormais l’explosion de la pratique vélo, bien plus que pendant le confinement où les habitant·es se déplacent beaucoup moins) ;
– Un amendement pour que le comité syndical s’engage sur la révision des tarifs Métrovelo, comme cela avait été préparé durant la précédente mandature par Dominique Flandin Granget ancienne Conseillère déléguée à la Politique Cyclable, en incluant des possibilités de gratuité notamment la première année
Ces propositions ont été rejetées par le nouveau Président.
Au cours d’un débat, nous avons également été surpris·es de voir ressurgir des débats remettant en cause le service Métrovélo, qui a pourtant fait ses preuves.
Sur ce dossier, comme sur d’autres, nous sommes inquiet de la nouvelle doctrine du Président Mr Sylvain Laval : « Il est urgent d’attendre ». Or en vélo, comme en politique, quand on s’arrête de pédaler, la chute n’est jamais loin. Le risque est réel que l’attentisme constaté ce matin à plusieurs reprises ne casse la dynamique observée depuis quelques années en matière de changement d’habitudes de déplacements.
* Chiffres observatoire des mobilités
Margot Belair
Florent Cholat
Alan Confesson
Pierre Bejjaji
Yann Mongaburu